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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COLLEGE DANIEL BROTTIER DE MAULEVRIER

PL du Château Colbert Collège Daniel Brottier 49360 Maulévrier
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COLLEGE DANIEL BROTTIER DE MAULEVRIER:

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information

Informations de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COLLEGE DANIEL BROTTIER DE MAULEVRIER

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W492000121
  • Ancien numéro de l'association0492001338
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 492S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 13-11-1964
  • Date de la dernière déclaration 04-12-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 05-12-1964
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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